Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le rocher de Cordes-sur-Ciel
EXCELLENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4115180
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
Le rocher de Cordes-sur-Ciel de EXCELLENCE

Présentation de la marque Le rocher de Cordes-sur-Ciel

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le rocher de Cordes-sur-Ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE domicilié(e) Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Madame SOPHIE HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque Le rocher de Cordes-sur-Ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le rocher de Cordes-sur-Ciel est expirée depuis le 3 septembre 2024.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE


EXCELLENCE, Société par actions simplifiée - Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France


CABINET HERRBURGER, Madame SOPHIE HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733261 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Farine, pain, glaces alimentaires.